Recherche de questions (13^e législature)

• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12928 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12927 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : sports

  Titre : sportifs

  Réponse publiée le 10 février 2009
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12926 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : marchés publics

  Titre : contrats

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12925 de Mme Arlette Franco

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12924 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : CNAM

  Réponse publiée le 26 janvier 2010
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12923 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : transports urbains

  Titre : politique des transports urbains

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12922 de M. Benoist Apparu

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CAF

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12921 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : économie sociale

  Titre : moyens financiers

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12920 de M. Henri Cuq

  Rubrique : donations et successions

  Titre : donations

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 18 décembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 12919 de M. Marc Dolez

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : accession à la propriété

  Réponse publiée le 9 septembre 2008