Recherche de questions (13^e législature)

• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12596 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : démographie

  Titre : recensements

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12595 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12594 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : immatriculation

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12593 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention internationale des droits de l'enfant

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12592 de M. André Vallini

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12591 de M. Jean-Louis Gagnaire

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12590 de M. Jean-Louis Idiart

  Rubrique : environnement

  Titre : faune et flore

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12589 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12588 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12587 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 15 janvier 2008