Recherche de questions (13^e législature)

• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12460 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12459 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12458 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : dépression

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12457 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12456 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12455 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Kosovo

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12454 de M. Marc Francina

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12453 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : gendarmerie et police

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12452 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : police

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12451 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux publics

  Réponse publiée le 20 mai 2008