Recherche de questions (13^e législature)

• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12360 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12359 de M. Jacques Valax

  Rubrique : mort

  Titre : funérailles

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12358 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : régions

  Titre : conseils économiques et sociaux régionaux

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12357 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : agriculture

  Titre : betteraves à sucre

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12356 de M. Serge Grouard

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12355 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : importations

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12354 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12353 de M. Christian Jacob

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12352 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 29 décembre 2009
• 4 décembre 2007

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  Question écrite n° 12351 de M. André Vallini

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 30 septembre 2008