Recherche de questions (13 e législature) - Assemblée nationale

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20 novembre 2007

Question écrite n° 10694 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 23 septembre 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10693 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cinéma

Réponse publiée le 30 septembre 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10692 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : presse et livres

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 22 janvier 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10691 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : arts et spectacles

Titre : spectacle vivant

Réponse publiée le 18 mars 2008

20 novembre 2007

Question écrite n° 10690 de M. Jean-Pierre Dufau

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 8 avril 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10689 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : femmes

Titre : égalité professionnelle

Réponse publiée le 22 avril 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10688 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 novembre 2007

Question écrite n° 10687 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : politique sociale

Titre : pauvreté

Réponse publiée le 30 juin 2009

20 novembre 2007

Question écrite n° 10686 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 29 janvier 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10685 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 15 avril 2008

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