Recherche de questions (13^e législature)

• 20 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10594 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 20 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10593 de M. François Goulard

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 20 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10592 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 12 mai 2009
• 20 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10591 de Mme Arlette Franco

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 20 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10590 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : statistiques

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 20 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10589 de M. Rudy Salles

  Rubrique : associations

  Titre : associations caritatives, humanitaires et sportives

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 20 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10588 de M. Bernard Debré

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 20 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10587 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 20 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10586 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 20 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 10585 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : La Réunion

  Réponse publiée le 27 mai 2008