Recherche de questions (13^e législature)

• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10418 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10417 de M. Patrick Roy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Question close sans réponse le 3 mai 2011
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10416 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10415 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10414 de M. Christian Ménard

  Rubrique : logement

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10413 de M. Marc Dolez

  Rubrique : Union européenne

  Titre : traité de Lisbonne

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10412 de Mme Annick Lepetit

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RATP : métro

  Réponse publiée le 29 septembre 2009
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10411 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10410 de M. Michel Hunault

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10409 de M. Renaud Dutreil

  Rubrique : communes

  Titre : urbanisme

  Réponse publiée le 18 mars 2008