Recherche de questions (13^e législature)

• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10338 de M. Yves Durand

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10337 de M. Jean-Luc Pérat

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10336 de M. Henri Jibrayel

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10335 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10334 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : réparation automobile

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10333 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10332 de M. Georges Colombier

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10331 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10330 de M. Jean-Yves Bony

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10329 de M. Michel Heinrich

  Rubrique : animaux

  Titre : cormorans

  Réponse publiée le 26 février 2008