Recherche de questions (13^e législature)

• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10328 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10327 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10326 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10325 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10324 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : montant

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10323 de M. René Dosière

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10322 de M. René Dosière

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10321 de M. Daniel Mach

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10320 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : archives

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 10319 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 22 avril 2008