Recherche de questions (13^e législature)

• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9878 de M. André Vallini

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9877 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : ATOSS et IATOSS

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9876 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9875 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9874 de Mme Sophie Delong

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9873 de M. Vincent Descoeur

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9872 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9871 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9870 de M. Georges Fenech

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question close sans réponse le 1er avril 2008
• 13 novembre 2007

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  Question écrite n° 9869 de M. Philippe Vigier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 22 avril 2008