Recherche de questions (13^e législature)

• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9532 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9531 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 27 octobre 2009
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9530 de M. Antoine Herth

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9529 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9528 de M. Michel Grall

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9527 de M. Michel Grall

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9526 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : montant des pensions

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9525 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9524 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9523 de M. David Habib

  Rubrique : police

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 12 février 2008