Recherche de questions (13^e législature)

• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9442 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : montant des pensions

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9441 de Mme Claude Greff

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9440 de M. François Vannson

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9439 de M. Philippe Vigier

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9438 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9437 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9436 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9435 de Mme Claude Greff

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9434 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9433 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : santé

  Réponse publiée le 5 février 2008