Recherche de questions (13^e législature)

• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9412 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9411 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats d'accompagnement dans l'emploi

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9410 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9409 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9408 de M. Guy Teissier

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9407 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec la Belgique

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9406 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique à l'égard des personnes âgées

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9405 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique à l'égard des personnes âgées

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9404 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique à l'égard des personnes âgées

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9403 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique à l'égard des personnes âgées

  Réponse publiée le 18 mars 2008