Recherche de questions (13^e législature)

• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9352 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : piles et batteries au plomb

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9351 de M. François Rochebloine

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9350 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 8 décembre 2009
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9349 de M. François Rochebloine

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : graffiti

  Réponse publiée le 16 juin 2009
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9348 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : santé

  Titre : cancer

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9347 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9346 de M. Michel Havard

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9345 de M. Louis Guédon

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 24 mai 2011
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9344 de M. Louis Guédon

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9343 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : santé

  Titre : cancer de l'utérus

  Réponse publiée le 25 mars 2008