Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9275 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9274 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9273 de M. Georges Colombier

  Rubrique : entreprises

  Titre : délais de paiement

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9272 de M. Émile Blessig

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9271 de M. Émile Blessig

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : lutte contre la faim

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9270 de M. Émile Blessig

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9269 de Mme Isabelle Vasseur

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9268 de Mme Monique Iborra

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9267 de Mme Isabelle Vasseur

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9266 de Mme Isabelle Vasseur

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 20 janvier 2009