Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9185 de M. Patrick Roy

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Djibouti

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9184 de M. Patrick Roy

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9183 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : famille

  Titre : étrangers

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9182 de M. Bernard Cazeneuve

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9181 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9180 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9179 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9178 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9177 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9176 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008