Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9175 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9174 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9173 de Mme Valérie Rosso-Debord

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9172 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9171 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9170 de M. Jean-Louis Léonard

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9169 de M. Jean-Louis Léonard

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9168 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9167 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9166 de M. Jean-Louis Léonard

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 25 décembre 2007