Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9165 de Mme Valérie Rosso-Debord

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9164 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9163 de M. Joël Giraud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9162 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9161 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9160 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9159 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9158 de M. Joël Giraud

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : revenus fonciers

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9157 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : accord de coopération militaire avec la Libye

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 30 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9156 de M. Joël Giraud

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 27 novembre 2007