Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9085 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 13 septembre 2011
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9084 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9083 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : droits de l'Homme

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9082 de Mme Pascale Got

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9081 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9080 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : débits de tabac

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9079 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9078 de M. Franck Marlin

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9077 de M. Henri Jibrayel

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 9076 de M. Patrick Roy

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Réponse publiée le 25 janvier 2011