Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8955 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8954 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8953 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8952 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8951 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : État

  Titre : Conseil économique et social

  Réponse publiée le 12 avril 2011
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8950 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : notaires

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8949 de M. André Vézinhet

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8948 de M. Gilles Bourdouleix

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8947 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8946 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012