Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8755 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8754 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide médicale

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8753 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8752 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nord

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8751 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8750 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8749 de M. Philippe Nauche

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : ATOSS et IATOSS

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8748 de M. Jean-Louis Gagnaire

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8747 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8746 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 9 mars 2010