Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8745 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8744 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8743 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : archives

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8742 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : archives

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8741 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8740 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Question close sans réponse le 10 mai 2011
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8739 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8738 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8737 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8736 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Réponse publiée le 30 septembre 2008