Recherche de questions (13^e législature)

• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8675 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8674 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : Union européenne

  Titre : droit communautaire

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8673 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : Bourse

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8672 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8671 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : arts plastiques

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8670 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : carte bancaire

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8669 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : République démocratique du Congo

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8668 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8667 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : budget

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 30 octobre 2007

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  Question écrite n° 8666 de Mme Frédérique Massat

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : budget

  Réponse publiée le 25 décembre 2007