Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8611 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8610 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8609 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : ATOSS et IATOSS

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8608 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8607 de M. Michel Hunault

  Rubrique : handicapés

  Titre : CDAPH

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8606 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8605 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8604 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : SEGPA

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8603 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8602 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : archives

  Réponse publiée le 25 décembre 2007