Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8591 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8590 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8589 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : Parlement

  Titre : ordre du jour

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8588 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8587 de M. Claude Birraux

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8586 de M. Marc Goua

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8585 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8584 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8583 de M. Claude Birraux

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8582 de M. Claude Birraux

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 2 février 2010