Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8571 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8570 de M. Claude Birraux

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8569 de Mme Josette Pons

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8568 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8567 de M. Claude Birraux

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8566 de M. Gérard Gaudron

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8565 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : professions de santé

  Titre : pédiatres

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8564 de M. Michel Terrot

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8563 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : commerce électronique

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8562 de M. Franck Gilard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 21 juin 2011