Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8541 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture et pêche : instances de réflexion

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8540 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture et pêche : instances de réflexion

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8539 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture et pêche : instances de réflexion

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8538 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture et pêche : instances de réflexion

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8537 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture et pêche : instances de réflexion

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8536 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture et pêche : instances de réflexion

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8535 de M. Antoine Herth

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : concours

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8534 de M. Nicolas Dhuicq

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8533 de Mme Marylise Lebranchu

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CAF

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8532 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 22 avril 2008