Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8491 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8490 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide médicale

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8489 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8488 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8487 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8486 de M. Daniel Paul

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8485 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8484 de M. Michel Hunault

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8483 de M. Michel Hunault

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : agrocarburants

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8482 de M. Michel Hunault

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 15 janvier 2008