Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8411 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8410 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8409 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8408 de M. Patrick Roy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8407 de Mme Valérie Rosso-Debord

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8406 de M. Patrick Roy

  Rubrique : étrangers

  Titre : santé

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8405 de M. Patrick Roy

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8404 de M. Patrick Roy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question close sans réponse le 3 mai 2011
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8403 de M. Patrick Roy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GDF-Suez

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8402 de M. Damien Meslot

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 19 février 2008