Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8391 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : travail

  Titre : heures supplémentaires

  Réponse publiée le 27 octobre 2009
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8390 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8389 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Réponse publiée le 1er décembre 2009
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8388 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : politique économique

  Titre : prélèvements obligatoires

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8387 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8386 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : taux

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8385 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8384 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : réparation automobile

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8383 de M. Joël Giraud

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8382 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 8 avril 2008