Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8371 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : secteur public

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8370 de M. Jean Michel

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : crédit d'impôt formation

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8369 de M. Patrick Roy

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : lutte contre la faim

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8368 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8367 de M. Gérard Gaudron

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8366 de M. Claude Birraux

  Rubrique : armes

  Titre : contrôle

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8365 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : bureaux de vote

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8364 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations nucléaires

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8363 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 26 janvier 2010
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 8362 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Réponse publiée le 4 mars 2008