Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8281 de Mme Sandrine Hurel

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : marins-pêcheurs

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8280 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : huile d'olive

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8279 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : télécommunications

  Titre : réseaux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8278 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : maladies et parasites

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8277 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Sri Lanka

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8276 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8275 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8274 de Mme Martine Faure

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8273 de Mme Françoise Branget

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8272 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 25 décembre 2007