Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8161 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8160 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8159 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : Union européenne

  Titre : directives

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8158 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : préretraites

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8157 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8156 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8155 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : immatriculation

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8154 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8153 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8152 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 19 août 2008