Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8131 de M. François de Rugy

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8130 de Mme Monique Boulestin

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8129 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8128 de M. Simon Renucci

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8127 de M. Simon Renucci

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : maisons individuelles

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8126 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8125 de M. André Vézinhet

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8124 de M. Damien Meslot

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : ouverture le dimanche

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8123 de M. Patrick Labaune

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8122 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 25 décembre 2007