Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8121 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8120 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : montant

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8119 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : actions en justice

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8118 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : travail

  Titre : négociations

  Réponse publiée le 10 mars 2009
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8117 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8116 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8115 de M. Louis Guédon

  Rubrique : transports aériens

  Titre : pilotes

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8114 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : pédiatres

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8113 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8112 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 25 mars 2008