Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8081 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8080 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8079 de M. Germinal Peiro

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8078 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8077 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8076 de M. Régis Juanico

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 20 juillet 2010
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8075 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : imposition forfaitaire annuelle

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8074 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone et Internet

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8073 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : justice

  Titre : droit d'ester

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8072 de M. Pierre-Alain Muet

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 11 décembre 2007