Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 7991 de Mme Valérie Boyer

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 7990 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 7989 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 7988 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 7987 de M. Louis Guédon

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 7986 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 13 mai 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 7985 de M. Louis Guédon

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 7984 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : allergies

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 7983 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 23 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 7982 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères et européennes : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 11 mars 2008