Recherche de questions (13^e législature)

• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120364 de M. Hervé Féron

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120363 de M. Christophe Guilloteau

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120362 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : musique

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120361 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : musique

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120360 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : archives

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120359 de M. Alain Marty

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120358 de M. Hervé Féron

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120357 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120356 de M. Georges Ginesta

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120355 de M. Jean-Sébastien Vialatte

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 20 mars 2012