Recherche de questions (13^e législature)

• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7805 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7804 de M. Yves Durand

  Rubrique : Union européenne

  Titre : FSE

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7803 de M. Bernard Roman

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : taux

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7802 de M. Serge Janquin

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : taux

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7801 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7800 de M. Alain Ferry

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7799 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7798 de M. François Baroin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7797 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7796 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 13 mai 2008