Recherche de questions (13^e législature)

• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120344 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120343 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120342 de M. Joël Giraud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120341 de M. Martial Saddier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120340 de M. Louis Guédon

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120339 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120338 de M. Julien Dray

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 7 février 2012
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120337 de M. Rudy Salles

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120336 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : agriculture

  Titre : tabaculture

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 25 octobre 2011

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  Question écrite n° 120335 de M. Jean-Marc Lefranc

  Rubrique : agriculture

  Titre : betteraves à sucre

  Réponse publiée le 20 décembre 2011