Recherche de questions (13^e législature)

• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7575 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7574 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : professions sociales

  Titre : travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7573 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 25 mai 2010
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7572 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7571 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : droit pénal

  Titre : récidive

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7570 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7569 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7568 de M. Olivier Jardé

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : montant

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7567 de M. Xavier Breton

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7566 de M. René-Paul Victoria

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 4 mars 2008