Recherche de questions (13^e législature)

• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7175 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : tauromachie

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7174 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7173 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7172 de M. Patrick Balkany

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7171 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7170 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7169 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7168 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7167 de M. William Dumas

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7166 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 12 février 2008