Recherche de questions (13^e législature)

• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6889 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6888 de M. André Vallini

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6887 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6886 de M. Régis Juanico

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6885 de M. Éric Raoult

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : FISAC

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6884 de M. Éric Raoult

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : géothermie

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6883 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6882 de M. Simon Renucci

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6881 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 7 septembre 2010
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6880 de M. Simon Renucci

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 30 octobre 2007