Recherche de questions (13^e législature)

• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6879 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6878 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6877 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6876 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Laos

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6875 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6874 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6873 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : ATOSS et IATOSS

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6872 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6871 de M. Antoine Herth

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : incorporés de force

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6870 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 25 décembre 2007