Recherche de questions (13^e législature)

• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6769 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6768 de M. Éric Raoult

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6767 de M. Éric Raoult

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6766 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6765 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : réparation automobile

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6764 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : chambres d'hôtes

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6763 de M. Éric Raoult

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6762 de M. Éric Raoult

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité et passeport

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6761 de M. Éric Raoult

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : incendies

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6760 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 13 janvier 2009