Recherche de questions (13^e législature)

• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6669 de M. Patrick Roy

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6668 de M. Patrick Roy

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question close sans réponse le 3 mai 2011
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6667 de M. Patrick Roy

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Birmanie

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6666 de M. Patrick Roy

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : musique

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6665 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide humanitaire

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6664 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : pays en voie de développement

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6663 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6662 de M. Franck Reynier

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6661 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6660 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : logement

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 1er janvier 2008