Recherche de questions (13^e législature)

• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6499 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6498 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6497 de Mme Annick Girardin

  Rubrique : outre-mer

  Titre : COM : Saint-Pierre-et-Miquelon

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6496 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6495 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : santé

  Titre : cancer de la prostate

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6494 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : santé

  Titre : cancer

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6493 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6492 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : âge de la retraite

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6491 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6490 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 25 mars 2008