Recherche de questions (13^e législature)

• 9 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6449 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : graffiti

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 9 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6448 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : police

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 9 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6447 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 9 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6446 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 9 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6445 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 9 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6444 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 9 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6443 de M. Édouard Courtial

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 9 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6442 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 9 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6441 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 9 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6440 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : Union européenne

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 11 décembre 2007