Recherche de questions (13^e législature)

• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6389 de M. Alain Marc

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6388 de Mme Valérie Rosso-Debord

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6387 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6386 de M. Éric Raoult

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : manèges forains

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6385 de M. Éric Raoult

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 25 août 2009
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6384 de M. Pierre Morange

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Albanie

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6383 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6382 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6381 de M. François Vannson

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 9 août 2011
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6380 de M. Éric Raoult

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 11 décembre 2007