Recherche de questions (13^e législature)

• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6369 de Mme Catherine Quéré

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6368 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6367 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6366 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6365 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6364 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6363 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : police

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6362 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : police

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6361 de Mme Corinne Erhel

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : chambres d'hôtes

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6360 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : travail

  Titre : heures supplémentaires

  Réponse publiée le 27 octobre 2009